• Aller au menu principal
  • Aller au contenu principal
  • Aller au pied de page
  • Aller aux alertes
  • Aller au panneau accessibilité
Accessibilité

Taille du texte

100%

Police & couleurs

Mouvement

  • Accueil
  • La Maison
    • Notre Histoire
    • Nos Engagements
    • Nous suivre
  • Savoir-Faire
    • Atelier de fabrication Saumon fumé
      • Atelier de fabrication du Saumon fumé
    • Conserverie artisanale
      • Conserverie artisanale
  • Expérience
    • Traiteur & Evènements
      • Epicerie fine & camions boutiques
    • Visites & Atelier
      • Espace découverte
      • Séminaires & Evènements
  • Boutique en ligne
  • À la une
  1. Accueil pratique
  2. Associations, fondations et fonds de dotation
  3. Création d'une association
  4. Agrément d'une association

Agrément d'une association

Mis à jour le 12/12/2025

Demande d'agrément d'une association d'usagers du système de santé - Fiche A Demande de renouvellement d'agrément d'une association d'usagers du système de santé - Fiche A bis

L'agrément est accordé par l'État et marque la reconnaissance de l'engagement d'une association dans un domaine particulier. Vous souhaitez connaître les conditions que l'association doit remplir pour bénéficier de l’agrément, les documents à fournir aux autorités administratives, la durée de l’agrément et s’il peut être annulé ? Nous vous présentons les informations utiles.

Voir aussi

  • Association de défense des consommateurs agréée
  • Agrément des associations de protection de l'environnement (AAPE)

Pour en savoir plus

  • Agrément des associations de protection de l'environnement — Ministère chargé de l'environnement
  • Les associations agréées par l'Éducation nationale — Ministère chargé de l'éducation
  • L'agrément de jeunesse et d'éducation populaire — Ministère chargé de la vie associative
  • Agrément des associations sportives — Ministère chargé de la vie associative

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Maison Le Borvo

Route de Beaumont
89250 Chemilly-sur-Yonne

03 86 47 82 44

Formulaire de contactInscription à la newsletter

  • Mentions légales
Site commercialisé par Centre France Publicité - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Cookies

Ce site dépose des cookies pour les contenus embarqués (vidéos, réseaux sociaux…). Les cookies strictement nécessaires (dont une statistique de visite anonyme, sans donnée personnelle) sont toujours actifs. En savoir plus.

Gérer mes cookies

Activez ou désactivez chaque cookie individuellement. Votre choix est conservé 6 mois et modifiable à tout moment via « Gérer les cookies » en bas de page.

Strictement nécessaires
Fonctionnement du site (session, mémorisation de votre choix) et mesure de visite anonyme (identifiant aléatoire à la place de l'IP, usage interne, aucun traitement ni partage). Exemptés de consentement.

Aucun contenu nécessitant un consentement n'est actuellement présent sur ce site : seuls des cookies strictement nécessaires sont utilisés.